Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-GOBAIN
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN

Numéro de dépôt :
4464705
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
SAINT-GOBAIN de COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN

Présentation de la marque SAINT-GOBAIN

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-GOBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque SAINT-GOBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-GOBAIN arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SG , MY COMFORT , KANDU , SAINT-GOBAIN , , CARE:4 COMPANY ACTIONS FOR THE REDUCTION OF ENERGY BY 4 , , DOMOSHOW , DOMOPOLE , SAINT-GOBAIN THE FUTURE NOW AUJOURD'HUI POUR DEMAIN


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes. Produits chimiques pour la conservation du béton, des mortiers et de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles), produits d'imprégnation. Produits chimiques d'imperméabilisation. Produits hydrofuges pour la maçonnerie (à l'exception des peintures). Produits ignifuges. Plastifiants. Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Colles destinées à l'industrie. Engrais pour les terres, substrats. Oxydes ; zircone. Résines époxy à l'état brut ;

Peintures, vernis, laques. Préservatifs contre la rouille et produits contre la détérioration du bois. Matières tinctoriales. Mordants. Enduits. Produits anticorrosion. Pigments. Résines naturelles à l'état brut. Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations et produits pour lustrer, nettoyer, polir, dégraisser, abraser, décaper. Papier et toile à polir, papiers abrasifs. Agents abrasifs. Carbure de silicium (abrasif) ;

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, produits métalliques de construction, produits métalliques destinés à la construction, minerais. Tuyaux, tubes et raccords métalliques et raccords en acier ; vannes métalliques autres que parties de machines ; clapets de conduites d'eau en métal, manchons métalliques, colliers métalliques, plaques métalliques, grilles métalliques, caniveaux métalliques. Panneaux métalliques pour la construction ; portes et fenêtres métalliques, cadres de portes et de fenêtres métalliques, châssis de portes et de fenêtres métalliques, ferrures de portes et fenêtres, poignées de portes métalliques, portails métalliques, grilles et barreaux de grilles métalliques, clôtures métalliques, treillis métalliques, volets métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques, fixations métalliques (quincaillerie), dispositifs de fixation métalliques, plaques de fixation métalliques, fixations métalliques pour rails, systèmes de fixation en métaux communs ; colliers métalliques de fixation pour tubes et tuyaux ; charnières métalliques, boulons métalliques, chevilles métalliques, clous métalliques, verrous métalliques, butoir en métal, vis métalliques, glissières métalliques. Escaliers métalliques. Seuils métalliques. Matériaux métalliques de couverture, de revêtement des murs et des sols, y compris corniches, pavés, dalles, carrelages, carreaux. Cheminées et capuchons de cheminées métalliques, charpentes métalliques, crochets pour ardoises, crampons et crémaillères métalliques, plafonds métalliques, poutres et poutrelles métalliques. Couvertures de toits métalliques. Cabines de bain métalliques, barres métalliques ; protections métalliques pour bouches et bornes d'incendie ;

Machines-outils ; machines et parties de machines destinées à l'industrie du verre ; scies, lames de scies ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; chalumeaux ; machines à souder, à savoir appareils à souder à gaz, fers à souder à gaz, appareils à souder électriques. Câbles de commande pour machines ; soupapes (parties de machines) ; palans ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; vannes (parties de machines) ; mécanismes de fermeture de vannes ; corps de vannes en métal (pièces de machines) ; joints d'étanchéité (parties de machines) ; joints mécaniques (parties de machines) ; membranes de vannes ;

Outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, pour la construction, la réparation et l’entretien ; outils pour abraser. Meules à aiguiser [outillage manuel]; pierres d'aiguisage ; diamants de vitriers en tant que pièces d'outils à main ; outils de rectification au diamant ; scies [outils] ; lames [outils]; disques abrasifs [pièces d’outils à commande manuelle] ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de données, ordinateurs, logiciels. Appareils de laboratoire ; appareils de commande électroniques ; semi-conducteurs. Appareils et instruments d'optique ; commandes, système de commande de navigation, système électronique de contrôle de pneumatiques ; enregistreurs de données opérationnelles pour automobiles ; plaquettes de circuits intégrés de commande électronique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris issu de l'énergie solaire ; panneaux et modules photovoltaïques, appareils et installations photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, implants, appareils de stimulation cardiaque, défibrillateurs ; articles orthopédiques ; prothèses ; matériel de suture. Eclisses [attelles], cathéters ;

Appareils d'éclairage, installations d'éclairage, lampes, ampoules électriques. Appareils de cuisson, plaques de cuisson, fours, cuisinières. Garnitures façonnées de fours. Appareils de chauffage, de production de vapeur, chaudières de chauffage, chauffage à gaz, radiateurs, chauffe-eau, vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage). Installations et appareils de chauffage à énergie solaire ; instruments et appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage (énergie solaire). Dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules. Appareils de réfrigération, appareils de séchage, de ventilation. Appareils et installations de distribution d'eau, robinets de réservoirs d'eau sous pression ; vannes (robinets) ; bouches à eau ; bornes d’incendie. Equipement d'alimentation en eau. Appareils pour la protection des réseaux en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Réseaux d'irrigation et de protection incendie. Installations d'épuration et de traitement des eaux ; appareils d'assainissement ; installations d'évacuation des eaux-vannes ; équipement d'assainissement ; installations de purification des eaux d'égouts et d'eau de pluie. Installations sanitaires. Robinets, éviers, lavabos, bidets, baignoires, douches, cuvettes de toilettes, chasses d'eau et réservoirs de chasse d'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par eau ou par air. Pare-brise, pare-brise double vitrage pour véhicules ; vitres de véhicules ; vitres arrière pour véhicules ; vitres de véhicules équipées de dispositifs chauffants ; vitres de véhicules équipées d'antennes pour la réception radio ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en caoutchouc pour l’isolation électrique, produits en mica pour l’isolation électrique, bagues d'étanchéité, joints ; matières plastiques mi-ouvrées, feuilles isolantes, plaques isolantes. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Laine minérale, bandes, bourrelets, tuyaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique. Bandes isolantes ; tissus isolants ; peintures, vernis et enduits isolants ; matières isolantes ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments. Rubans adhésifs. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en plastique. Mastics pour joints. Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords pour les produits précédemment cités. Tubes de contraction thermique en matière plastique. Joints pour raccords de tuyaux ; matériaux isolants pour tuyaux ; manchons non métalliques pour tuyaux. Fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; matériaux isolants en fibres de verre pour la construction. Isolateurs pour conduite d'électricité ; bande d'isolation électrique en fibre de verre. Films en matière plastiques flexibles autre que pour l'emballage ; films en matières plastiques réfléchissants pour vitres. Films adhésifs. Films de polyuréthane utilisés comme isolants de bâtiments ;

Matériaux de construction non métalliques. Asphalte, poix et bitume, produits bitumeux pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, pierres de construction. Panneaux, plafonds. Gouttières et chéneaux non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques. Matériaux de couverture et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, bois. Pavés, dalles, carrelages, carreaux, parquets, planchers non métalliques, cloisons, plafonds non métalliques, escaliers non métalliques. Films plastiques pour la construction ; armatures non métalliques pour la construction ; panneaux en bois, de verre, de béton ; toitures non métalliques. Matériaux de construction en verre ; verre isolant ; verre feuilleté ; vitraux ; vitres [verre de construction]; cabines de bain en verre ; glace [vitres] pour la construction ; aquariums (constructions) ; revêtements de murs et de parois non métalliques ainsi que couvertures de toit et toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques. Matériaux de construction réfractaires non métalliques, briques, bétons réfractaires, moellons, ciment ; bois de construction y compris planches, bois façonné, bois mi-ouvré. Mortier pour la construction ; enduits [matériaux de construction]; pavés ; pierres naturelles, pierres synthétiques, pierres artificielles. Bétons ; plâtre ; chaux et autres liants pour la préparation du béton et des mortiers. Enduits bitumineux pour toitures. Granulés d'argile. Gypse [matériau de construction]. Portes non métalliques, portes incorporant du verre, fenêtres non métalliques, volets non métalliques. Portails non métalliques, clôtures non métalliques, poteaux pour clôtures non métalliques, treillis non métalliques. Tuyaux, tubes rigides, conduites d'eau non métalliques pour la construction. Regards de voirie, trappes de fosse [trappes non métalliques] ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrements]; produits en bois, matières plastiques à savoir étagères, tables, tablettes, revêtements amovibles pour éviers, présentoirs, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, plaques de verre pour miroirs, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, portemanteaux (meubles), tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, vitrines (meubles). Verre argenté (miroiterie), miroirs, cadres, moulures pour cadres (encadrements). Vis, charnières non métalliques, tabourets, paniers non métalliques, jardinières, bancs non métalliques. Récipients pour l'emballage en matière plastique. Bouchons, capsules de bouteilles non métalliques. Ecrans de cheminées. Clapets de conduite d'eau et de tuyaux de drainage en matières plastiques. Vannes en matières plastiques ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à usage domestique, porcelaine, faïence ; matériaux pour la brosserie ; vaisselle en verre, faïence. Bouteilles, flacons, bocaux, pots. Glace [matière première], verre émaillé, verre peint ; verre imprimé, verre sérigraphié, verre laqué, verre feuilleté. Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Verres pour vitrages automobiles ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques. Produits vitrocéramiques pour le ménage. Fibres de verre, fils de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l’emballage, le stockage et le transport, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fibres de verre. Câbles non métalliques ;

Fils à usage textile. Fils de verre, fils de caoutchouc, fils élastiques, fils en matière plastique, tous ces produits étant à usage textile ;

Tissus et produits textiles et substituts de produits textiles ; tissus en fibres de verre à usage textile, matières plastiques à usage textile ; tentures murales et revêtements en matière textile ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Papiers peints, tentures murales non en matières textiles ;

Construction ; Services d'installation d'échafaudages de construction et de plates-formes de travail et de construction; Services d'installation de canalisations et d'égouts; installation et réparation de systèmes de collecte et de drainage d'eaux pluviales; installation et réparation de dispositifs d'irrigation et de conduites d'eau; installation et maintenance de systèmes d'énergie solaire; installation de toitures, d'éléments de construction préfabriqués, de structures de construction en verre, de vitrages, de portes et fenêtres, de parebrises, d'accessoires pour voitures, de plafonds et planchers, de matériaux isolants, d'isolation thermique pour les bâtiments et de cuisines . Informations en matière de construction ; services de construction ; services d'installation, de réparation, d'entretien de bâtiments, ces services pouvant être fournis en ligne. Installations, entretien et réparations de machines ; location d'outils et de matériel de construction. Informations en matière de nettoyage de bâtiments et d'ouvrages de génie civil. Exploitation de carrières ; extraction minière. Services d'isolation (construction). Services de nettoyage de vitres ; services de construction d'ouvrages publics et privés.